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Le manuel pratique des systèmes participatifs de garantie

Auteurs : E. Torremocha, L. Labit, G. Kastler, P. Rodhes

Année de publication :20090901

Type de document :

Les Systèmes Participatifs de Garantie (SPG) représentent une alternative au système actuel de certification par tiers des produits de l’agriculture biologique. S’ils partagent le même objectif, la garantie, c’est dans le processus et les concepts de certification qu’ils présentent des différences. Différents par leur nature, ces deux systèmes diffèrent également – et logiquement – par leurs enjeux.


Quelle soit institutionnelle, issue d’une réglementation, ou imposée
à l’initiative d’un acheteur, la certification par tiers est par définition
externalisée et échappe à la fois aux producteurs et aux consommateurs
concernés. Ses enjeux se résument le plus souvent à fournir aux demandeurs des produits avec label.


Initiés et mis en œuvre par des acteurs locaux, les Systèmes
Participatifs de Garantie sont par nature collectifs, dynamiques et
locaux, et leurs enjeux présentent également ces trois aspects. Locaux
car associant producteurs et consommateurs, et conçus pour répondre à
leurs besoins, ils peuvent être moteur pour une relocalisation de l’agriculture biologique: produire et manger bio là où l’on vit, au nord
comme au sud. Collectifs et dynamiques car il s’agit, en groupe, en
créant des liens, de faire évoluer les pratiques, les rapports entre les gens
et, plus largement, la société.


La Fédération Nature et Progrès en instaurant le premier cahier des
charges de la production biologique en France, définit les règles d’un
modèle de certification. L’évolution du secteur provoque l’apparition
d’un autre modèle puis la rupture entre eux. Nature et Progrès, fidèle à
son modèle initial, maintient un système de garantie basé sur la participation et l’engagement des acteurs de la production et de la consommation des produits bio « Nature et Progrès ». En 2006, la Fédération prend connaissance de l’existence d’un mouvement international de systèmes de certification alternatifs, avec lesquels son système partage
de nombreux points communs. Dès lors, elle multiplie les initiatives pour
la diffusion et la reconnaissance officielle et citoyenne de ce nouveau
système de certification en Europe.


Ce manuel, dont l’objectif est de présenter les Systèmes Participatifs
de Garantie et leur fonctionnement, introduit, dans une première
phase, le contexte de la certification de la production bio en Europe,
ainsi que son historique et son évolution en France. Puis le manuel se
centre sur la définition des Systèmes Participatifs de Garantie en général et sur le fonctionnement du modèle de Nature et Progrès en particulier.


Finalement, ce document vise donc à servir d’outil didactique, pour
les membres de Nature et Progrès mais aussi pour d’autres organisations
lors de l’instauration d’un Système Participatif de Garantie au sein de
leur structure. Étant donnée l’importance du facteur local dans ces systèmes, ce manuel ne peut être abordé – ni conçu – comme un mode
d’emploi, mais plutôt comme un élan pour la mise en place de cette
option de certification. Bien au-delà de l’objectif même de garantie,
cette option a démontré être un excellent outil pour la création d’un
tissu social local, base d’un développement rural endogène et durable
ancré dans la justice sociale, la santé de la terre et de ses habitants.

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